Menu
Vie Municipale
Page d'accueil
Partager :

Ordre du jour et date de la prochaine réunion

Le Conseil municipal se réunit en principe le 1er mardi de chaque mois lors de séances ouvertes au public et règle par ses délibérations les affaires de la Commune. La Commune dispose en outre d'une clause générale de compétence.

La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le mardi 1er décembre 2015 à 20 heures 30

à la Mairie, salle du Conseil.

A l'ordre du jour :

1- Communications du Maire

2- Droit de préemption urbain

3- Avenant à conclure au marché de travaux de la couverture de la crypte de l'église

4- Dissolution du SIVU de portage des repas

5- Gestion du patrimoine du SIVU de portage des repas

6- Règlement de location du modulaire "Le Commandant Cousteau"

7- Lotissement de l'Escoubleau - dénomination de la voie

8- Modification n° 2 du PLU de la Commune de la Regrippière - avis du Conseil Municipal

9- Convention d'occupation d'un terrain communal

10 - Faisabilité de l'extension du groupe scolaire - convention à conclure avec le CAUE

11- Réaffectation du site FABEM - convention à conclure avec le CAUE

12- SIEML - raccordement au réseau de distribution publique d'électricité du lieudit "Le Chêne Saint-Jean"

13- Demande de subvention au titre des amendes de police - aménagement d'une écluse double sur la RD 223

14- Budget général - décision modificative n° 5

15 - Affaires diverses.



























Vos accès favoris en 1 clic

Accueil | Imprimer | Nous contacter | Haut de page | Plan du site | Mentions | Crédits | S'identifier
Haut de page
Agence de création de sites Internet pour les professionnels et les collectivités située à Nantes