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Ordre du jour du prochain conseil

L'ordre du jour permet de connaître les sujets qui seront abordés lors du prochain Conseil Municipal.

Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire :

le lundi 28 octobre 2019 à 20h

Salle de la Prée – Le Sporting
Route de l’Hippodrome – Beaupréau
49600 BEAUPRÉAU-EN-MAUGES 

Ordre du jour 

Approbation du compte-rendu de la réunion du 24 septembre 2019,

  1. Décisions du maire,
  2. Approbation du plan du zonage d’assainissement des eaux usées et pluviales,
  3. Approbation du Plan Local d’Urbanisme,
  4. Instauration du droit de préemption urbain,
  5. Instauration permis de démolir – déclaration préalable pour les clôtures et déclaration préalable aux abattages des haies bocagères,
  6. Budget Assainissement : décision modificative n°2,
  7. Budget SPANC : décision modificative n°2,
  8. Budget Location des salles : décision modificative n°2,
  9. Tarifs redevance assainissement collectif applicables au 01/01/2020,
  10. Participation forfaitaire à l’assainissement collectif (PFAC) applicable au 01/01/2020,
  11. Offre de concours AdC pour passerelle sentier de randonnée,
  12. Participations aux OGEC année scolaire 2018-2019,
  13. Subvention commune déléguée de Beaupréau : restaurant scolaire St Martin – année scolaire 2018-2019,
  14. Subvention au CPIE Loire Anjou,
  15. Subventions associations commune déléguée de Beaupréau,
  16. Rétrocession de concessions funéraires à la ville de Beaupréau-en-Mauges,
  17. Tableau des emplois : modification,
  18. Mise en place du télétravail pour les agents communaux,
  19. Compte personnel d’activité pour les agents communaux,
  20. Acquisition de terrain parcelle ZI n°27 à Villedieu-la-Blouère,
  21. Acquisition de terrain chemin de la Grange à Villedieu-la-Blouère,
  22. Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°11,
  23. Lotissement La Sanguèze – partie Est à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°20,
  24. Lotissement La Sanguèze – partie Ouest à Villedieu-la-Blouère : cession lot n°32,
  25. Convention de servitudes et de mise à disposition d’un terrain au profit d’ENEDIS pour l’implantation d’un poste de transformation à Gesté,
  26. Accord de principe au projet de logements sociaux de la société immobilière Podeliha – chemin de la Beausse à Jallais,
  27. Autorisation de vente de logements locatifs sociaux de la SCIC d’HLM Gambetta,
  28. SIEML : travaux de desserte d’habitation Le Petit Anjou au Pin-en-Mauges,
  29. Marché de travaux de mise en séparatif rue de la Beausse à Jallais : avenant au marché,
  30. Travaux d’aménagement de la rue Perdriau à La Poitevinière,
  31. Désignation des représentants de la commune au conseil d’administration de l’EHPAD de Jallais,
  32. Questions diverses.

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